Bien-être au travail Protection de l'intégrité personnelle sur le lieu de travail

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Une atmosphère de travail positive contribue largement à la santé des travailleurs et des travailleuses. Selon le CO, l'employeur doit veiller à ce que l'intégrité personnelle de ses employé/es soit protégée.

Une directive indiquant des responsabilités et des processus clairs constitue une base importante pour mettre en place une bonne atmosphère de travail, collégiale, et respectueuse dans l'entreprise. Swissmem met à la disposition de ses entreprises membres un nouveau modèle de directive.

Qui dit nouvelle année dit, traditionnellement, bonnes résolutions : manger plus sainement, éviter le stress, passer plus de temps avec ses amis ou sa famille... sont quelques exemples des nombreuses « choses à faire » en cette nouvelle année. Mais il ne faut pas oublier que le lieu de travail peut également être un endroit adéquat pour prendre de bonnes résolutions : une atmosphère de travail positive contribue davantage à la santé qu'un nouvel abonnement de yoga ou que le dernier programme de jeûne par intervalles.

Une bonne atmosphère de travail implique des relations respectueuses, de la tolérance, une culture de la discussion ouverte ainsi que de bonnes relations sociales entre les collaborateurs et collaboratrices. L'entreprise doit appliquer une politique de tolérance zéro à l'égard des comportements discriminatoires tels que le harcèlement sexuel, le mobbing/bossing ou encore le racisme. Conformément à l'art. 328 CO, l'employeur doit veiller à ce que l'intégrité personnelle de ses employé/es soit protégée. En cas de conflit, il doit pouvoir prouver qu'il a pris toutes les mesures qui, par expérience, sont nécessaires et appropriées pour empêcher une atteinte à la personne, mesures que l'on peut raisonnablement attendre de lui.

Une étude récente du SECO sur le harcèlement sexuel sur le lieu de travail, datant de décembre 2024, montre que l'appréciation de la situation par les employé/es concernant le harcèlement sexuel dépend fortement de l'existence ou non de mesures dans l'entreprise à ce sujet.

C'est pourquoi Swissmem met désormais à la disposition de ses membres un modèle de directive sur la protection de l'intégrité personnelle sur le lieu de travail. Cet outil de travail aide les entreprises à définir leur devoir d'assistance envers leurs employé/es et à le mettre en œuvre dans l'entreprise, et permet de prévenir d'éventuels reproches de licenciement abusif (art. 336 CO) ou d'indemnisation selon la loi sur l'égalité. En effet, un licenciement peut être abusif s'il repose lui-même sur une violation de contrat par l'employeur prononçant le licenciement. Cela peut par exemple être le cas lorsqu'un licenciement pour motif de performance est prononcé, mais que la mauvaise performance est due à un conflit sur le lieu de travail, ou lorsque l'employeur prononce un licenciement dans une situation de conflit sans avoir pris auparavant des mesures raisonnables pour désamorcer le conflit. MSM

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